Arrêtés Municipaux & Préfectoraux
Elections et administration générale
- Arrêté municipal pour la cession du véhicule 605 ASX 59 au profit de Peugeot
- Le vote par procuration, ouvrir
- Rétablissement et autorisation de sortie de territoire pour les mineurs, ouvrir
- Arrêté ministériel autorisant la création d'un traitement automatisé à caractère personnel, ouvrir
Evénements et manifestations de l'année en cours
- Arrêté municipal relatif à la circulation et le stationnement lors de l'inauguration des travaux de requalification du centre-ville et les aménagement du parc du château de l'Abbaye le samedi 21 septembre 2024
Arrêté municipal relatif à la course des Foulées Gruson 19 mai CYSOING - Arrêté municipal relatif à circulation et au stationnement lors du passage Paris Roubaix Cyclo du 5 mai 2024 à CYSOING
- Arrêté municipal relatif à l'interdiction de consommation d'alcool lors du Paris-Roubaix: ouvir
- Arrêté municipal relatif à la circulation et au stationnement lors du passage du Paris Roubaix les 6 et 7 avril 2024 6 avril; 6 et 7 avril
- Arrêté municipal relatif à la circulation et au stationnement lors de la braderie du 14 juillet 2023
- Arrêté municipal relatif à la circulation et au stationnement lors des manifestations du 13 juillet 2023
- Arrêté municipal privatisant le parc des Voyettes le samedi 10 juin 2023 pour la fête de l'école Saint-Exupéry ouvrir
- Arrêté municipal concernant le Paris Roubaix Mini/Espoirs le 7 avril 2023 ouvrir ainsi que l'interdiction de consommation d'alcool sur le parcours ouvrir
- Arrêté municipal portant sur l'interdiction de stationnement lors des manifestations des 1er mai et 8 mai 2023
- Arrêté municipal concernant le passage de la course " Les foulees grusonnoises" le 28 mai 2023
- Arrêté municipal concernant le Paris Roubaix Femmes, Hommes et Juniors les 8 et 9 avril 2023 ouvrir
- Arrêté portant interdiction de port, de transport, de vente et d'utilisation des artifices de divertissement dans le département du Nord pour les fêtes de fin d'année ouvrir
- Arrêté municipal relatif aux cérémonies du 11 novembre 2022
- Arrêté municipal portant sur la sécurité du Cross organisé par le collège Notre Dame le lundi 3 octobre 2022
- Arrêté municipal portant sur l'installation de la ducasse de 1er au 6 septembre 2022
- Arrêté municipal portant sur les interdictions de stationnement le 14 juillet lors:
- Arrêté municipal portant sur la fermeture du terrain des Nomères à l'occasion du feu artifice du 13 juillet
- Arrêtés municipaux portant sur l'accès pompiers lors du tour de France le 6 juillet voie sdis-05072022083504 et le parking privatisé pour les résidents de de l'EHPAD pk ehpad-05072022082935
- Arrêté municipal portant sur l’interdiction de circuler et stationner sur le parcours du tour de France le 6 juillet 2022
- Arrêté municipal portant sur l'interdiction de circuler et de stationner sur le parcours du carnaval le dimanche 26 juin 2022
- Arrêté municipal portant sur le passage de la course à pied les foulées grusonnoises le 5 juin 2022
- Arrêté municipal portant sur l'interdiction de stationnement lors de la ducasse du 24 au 31 mai 2022
Circulation et accès au domaine public
- Arrêté municipal relatif à la circulation et le stationnement lors de l'inauguration des travaux de requalification du centre-ville et les aménagement du parc du château de l'Abbaye le samedi 21 septembre 2024
- Arrêté municipal relatif à la course des Foulées Gruson 19 mai CYSOING
- Arrêté municipal relatif à circulation et au stationnement lors du passage Paris Roubaix Cyclo du 5 mai 2024 à CYSOING
- Arrêté municipal relatif à l'interdiction de consommation d'alcool lors du Paris-Roubaix: ouvir
- Arrêté municipal relatif à la circulation et au stationnement lors du passage du Paris Roubaix les 6 et 7 avril 2024 => 6 avril; 6 et 7 avril
- Arrêté municipal relatif à la circulation et au stationnement lors de la braderie du 14 juillet 2023
- Arrêté municipal relatif à la circulation et au stationnement lors des manifestations du 13 juillet 2023
- Arrêté municipal concernant le Paris Roubaix Mini/Espoirs le 7 avril 2023 ouvrir
- Arrêté municipal concernant le Paris Roubaix Femmes, Hommes et Juniors les 8 et 9 avril 2023 ouvrir
- Arrêté municipal portant sur l'autorisation de passage de randonnée cyclotourisme 47 ème édition des monts et moulins le 25 septembre 2022
- Arrêté municipal portant sur le stationnement du BUS du Département du Nord rue Briand le 4ème mardi de chaque mois
- Arrêté municipal portant sur la limitation de vitesse à 30km/h sur toute la commune de Cysoing
- Arrêté municipal portant sur les interdictions de stationnement le 14 juillet lors:
- Arrêté municipal portant sur la fermeture du terrain des Nomères à l'occasion du feu artifice du 13 juillet
- Arrêtés municipaux portant sur l'accès pompiers lors du tour de France le 6 juillet voie sdis-05072022083504 et le parking privatisé pour les résidents de de l'EHPAD pk ehpad-05072022082935
- Arrêté municipal portant sur l’interdiction de circuler et stationner sur le parcours du tour de France le 6 juillet 2022
- Arrêté municipal portant sur l’interdiction de circuler et stationner sur le parcours du carnaval le dimanche 26 juin 2022
- Arrêté municipal portant sur la réglementation des horaires de livraison
- Arrêtés municipaux relatif à la phase 2 des travaux Noréade rue Lebas du 26 juillet au 21 aout travaux rue J-B Lebas; communes alentours, marché déplacé
- Arrêté municipal relatif à l'interdiction de circulation route de Louvil le 15 avril 2021 de 12h à 15h ouvrir
- Arrêté municipal relatif à l'implantation de panneaux "impasse du collège" et "rue François Philippe"ouvrir
- Arrêté municipal relatif à l'implantation des panneaux STOP ouvrir
- Arrêté municipal relatif à l'implantation des panneaux "Sens interdit à tous véhicules" et "Sens interdit à tous véhicules sauf cyclistes" ouvrir
- Arrêté municipal réglementant le sens de circulation des bus et véhicules légers, impasse du collège, rue Aubrac et François Philippe ouvrir
- Arrêté municipal réglementant les panneaux "Cédez le passage" ouvrir
- Arrêté municipal relatif à l'implantation des panneaux "zone 30", limitation de vitesse à 30km/h et zone de rencontre ouvrir
- Arrêté municipal réglementant la fermeture exceptionnelle du cimetière rue S.Allendé du 26 au 28 mai 2020 ouvrir
- Arrêté municipal réglementant la réouverture des cimetières à la suite du déconfinement ouvrir
- Arrêté municipal réglementant l'aire de co-voiturage ouvrir
- Arrêté municipal n°152/17 réglementant l'accès aux parcs du château et de l'abbaye, ouvrir
- Arrêtés concernant la circulation et les accès au domaine public : arrêtés fixant la liste des défenseurs syndicaux de la Région Haut-de-France, ouvrir 1, ouvrir 2, ouvrir 3
- Arrêté municipal n°313/2015 : interdiction aux véhicules de plus de 3,5 tonnes Impasse du Collège, ouvrir
- Arrêté municipal n°315/2015 : interdiction aux véhicules de plus de 3,5 tonnes (début de voie) et ouverte passage en sens unique route de Gruson, ouvrir
Les marchés hebdomadaires
- Arrêté municipal portant au déplacement du marché durant les travaux du centre-ville du 8 janvier au 1er juillet 2024 ouvrir
- Arrêté municipal portant au déplacement du marché les 4 et 6 septembre 2022 ouvrir
- Arrêté municipal portant au déplacement du marché les 29 et 31 mai 2022 ouvrir
- Arrêté municipal portant au déplacement du marché 1er, 8 et 15 mai 2022 ouvrir
- Arrêté municipal portant au déplacement du marché lors du Paris Roubaix le 17 avril 2022 ouvrir
- Arrêté municipal relatif aux consignes pour le marché du mardi et du dimanche suite COVID 19 ouvrir
- Arrêté municipal relatif au règlement du marché, ouvrir
Le stationnement
- Arrêté municipal relatif à la circulation et le stationnement lors de l'inauguration des travaux de requalification du centre-ville et les aménagement du parc du château de l'Abbaye le samedi 21 septembre 2024rrêté municipal relatif à la course des Foulées Gruson 19 mai CYSOING
- Arrêté municipal relatif à circulation et au stationnement lors du passage Paris Roubaix Cyclo du 5 mai 2024 à CYSOING
- Arrêté municipal relatif à l'interdiction de consommation d'alcool lors du Paris-Roubaix: ouvir
- Arrêté municipal relatif à la circulation et au stationnement lors du passage du Paris Roubaix les 6 et 7 avril 2024 6 avril; 6 et 7 avril
- lArrêté municipal relatif à la circulation et au stationnement lors de la braderie du 14 juillet 2023
- Arrêté municipal portant sur l'interdiction de stationnement lors de la ducasse du 24 au 31 mai 2022
- Arrêté municipal portant sur l'interdiction de stationnement lors des manifestations des 1er mai et 8 mai 2022
- arrêté réglementant le stationnement lors de la manifestation du 13 juillet
- Arrêté réglementant les emplacements de stationnements réservés aux personnes à mobilité réduite ouvrir
- Arrêté municipal réglementant les "déposes minutes" ouvrir
- Arrêté municipal : interdiction de stationnement aux abords des établissements scolaires suite aux attentats de Bruxelles, ouvrir
- Limitation de durée de stationnement dans la zone bleue, ouvrir
- Modalités attribution carte stationnement résidentiel, ouvrir
- Formulaire demande de carte stationnement résidentiel, ouvrir
- Arrêté municipal n°314/2015 : arrêt et stationnement limités à 30 minutes dans Poste de Cysoint (5 places), ouvrir
Le voisinage et l'entretien du domaine public
Arrêtés préfectoraux
- Arrêté interdisant le concert du groupe "France tireurs patriotes" du 9 juin 2023 ouvrir
- Arrêté déterminant une zone de contrôle temporaire autour de cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone en date du 13 février 2023 ouvrir
- Arrêté portant interdiction de port, de transport, de vente et d'utilisation des artifices de divertissement dans le département du Nord pour les fêtes de fin d'année ouvrir
- Arrêté préfectoral relatif au projet de modernisation de l'aéroport ouvrir
- Arrêté d'information: INFLUENZA AVIAIRE : ABAISSEMENT DU NIVEAU DE RISQUE EN MODÉRÉ ouvrir
- Arrêté autorisant l'utilisation des sources lumineuses la nuit pour le comptage de gibier, la capture et le marquage de gibier à des fins scientifiques ou de repeuplement ouvrir
- Vigilance et mesures de freinage pour les fêtes de fin d'année 2021 Ouvrir
- Arrêté réglementant la distribution et la vente à emporter de carburant pour les fêtes de fin d'année 2021 dans le département du Nord ouvrir et l'arrêté de modification ouvrir
- Arrêté réglementant l'utilisation et la détention des artifices de divertissement sur la voie publique pour les fêtes de fin d'année 2021 ouvrir
- Arrêté préfectoral portant interdiction du spectacle pyrotechnique à l'occasion de la Fête Nationale 2021
- Arrêté préfectoral portant interdiction d’organiser des concerts ou animations musicales spontanés sur la voie publique et dans les débits de boissons à consommer sur place (ERP Type N) dans le département du Nord, du vendredi 18 juin 2021 au mardi 22 juin 2021 en vue de ralentir la propagation de l’épidémie du Covid-19 Fete de la musique
- Arrêté de modification des dates d'autorisation des quêtes sur la voie publique 2021
- Arrêté imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus, en agglomération des communes du département du nord à compter du 5 mars 2021 jusqu'au 31 mars 2021
- Arrêté préfectoral portant application de mesures propres à limiter l'ampleur et les effets de la pointe de pollution de l'air des 2 et 3 mars 2021
- Arrêté préfectoral relatif à l' interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique et les espaces publics du 27 février 2021 au 31 mars 2021
- Arrêté préfectoral relatif à la restriction horaires pour les débits de boissons et assimilés dans le nord 23 09 2020
- Arrêté préfectoral relatif à la campagne de chasse 2020-2021 et l'Affiche
- Avenant au calendrier des quêtes sur la voie publique, Calendrier des quêtes sur la voie publique 2020
- Arrêté relatif au calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique pour l'année 2020
- Arrêtés et carte du département relatif au placement du département en vigilance sécheresse jusqu'au 15 avril 2020 :arrêté, carte
Travaux
Travaux en cours
Travaux de branchement électrique avec terrassement du 23 février au 11 mars 2022 au niveau du 612 rue Salvador Allendé
Travaux de dépose d'un poteau télécom le 23 février ou le 2 mars 2022 au niveau du 189 rue Allendé
Phase 3 des travaux Noréade du du 15 septembre au 15 octobre 2021 rue Voltaire; rue Voltaire à partir du 21 septembre
Phase 2 des travaux rue J-B Lebas du 26 juillet au 21 aout 2021
Conséquences des travaux sur les autres communes
Conséquences pour le marché déplacé
Parking provisoire
Ce qui est possible ou non, information réseau Arc en ciel ici
A partir du 7 juin 2021 travaux noreade rue Lebas
Travaux Noréade extramuros
A partir du 18 février 2021: informations
Reconnaissance en catastrophe naturelle
- Arrêté portant sur la reconnaissance de l'état en catastrophe naturelle pour Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020